RGPD · Loi LCEN
Mentions LĂ©gales
Éditeur du site
ARCA ON LINE SELLING — Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
- SIREN : 980 566 053
- SIRET : 980 566 053 00016
- TVA Intracommunautaire : FR26 980 566 053
- EORI : FR980 566 053 00016
- Code APE : 4791B — Vente à distance sur catalogue spécialisé
HĂ©bergement
Plateforme Cloud — infrastructure hébergée au sein de l'Union Européenne, conforme RGPD (art. 44).
Directeur de publication
Le représentant légal de la SASU ARCA ON LINE SELLING.
Délégué à la Protection des Données (DPO)
Pour toute question relative à vos données personnelles :
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (marques, logos, textes, images, code source) est protégé par le droit d'auteur et le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.
MĂ©diation de la consommation
Conformément à l'art. L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) :
Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.